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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN - Groupe Société de Banque Suisse
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PARTICIPATION CENT DIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTICIPATION CENT DIX
BANQUE STERN - Groupe Société de Banque Suisse (S.A.)

Numéro de dépôt :
1678819
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2000

Présentation de la marque PARTICIPATION CENT DIX

Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN - Groupe Société de Banque Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTICIPATION CENT DIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE STERN - Groupe Société de Banque Suisse domicilié(e) 8, rue de Penthièvre, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard BESSIS - France.

La marque PARTICIPATION CENT DIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTICIPATION CENT DIX est expirée depuis le 1 mars 2000.

BANQUE STERN - Groupe Société de Banque Suisse a également déposé les autres marques suivantes : PENTHIEVRE RESERVE INTERNATIONALE , PENTHIEVRE AVANCE , PENTHIEVRE PREMIERE ARBITRAGE , PENTHIEVRE VALORISATION , PENTHIEVRE FRANCE PARTICIPATIFS , PENTHIEVRE


BANQUE STERN - Groupe Société de Banque Suisse (S.A.) - 8, rue de Penthièvre, 75008 Paris - France


Richard BESSIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

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